Mentions Légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site jeanpascalboffo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire & Responsable de la publication :
Jean-Pascal Boffo
Studio AMPER
1 rue des Jardins, 57185 Clouange – France
Téléphone : 03 87 58 34 34
Contact : Formulaire de contact

Conception et Réalisation du site :
FKweb
Site web : fkweb.net
Contact : Fred Kempf (fred@fkweb.net)

Hébergeur :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand B 510 909 807
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand – France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr

2. Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site jeanpascalboffo.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Le site est mis à jour régulièrement par Jean-Pascal Boffo et FKweb. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis

Le site jeanpascalboffo.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités artistiques et musicales de Jean-Pascal Boffo (discographie, collaborations, projets, vidéos, actualités et productions du Studio AMPER).

Jean-Pascal Boffo s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Jean-Pascal Boffo est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, musiques, extraits sonores, images, graphismes, logo, icônes et vidéos.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jean-Pascal Boffo.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitations de responsabilité

Jean-Pascal Boffo ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site jeanpascalboffo.com, résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications requises, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

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